CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE : SOUTIEN 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU MALI, AU SENEGAL ET EN ROUMANIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131 MILLESIME 2010 TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MUSEE NATIONAL DE L’AUTOMOBILE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION RECONDUCTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE CULTURELLE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLE VEHICULE DU FUTUR - PROJET VERTILAP 2
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 13 LOGEMENTS A INGERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE DE MISE EN ŒUVRE DU CÂBLAGE EN TRÈS HAUT DÉBIT DES ZONES D’ACTIVITÉS D’INTÉRÊT MAJEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2010 OPÉRATIONS "AU COUP PAR COUP"- 1ÈRE LISTE PROGRAMME C 221
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
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CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE RENÉ CASSIN - CERNAY
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
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AIDE A L'HOTELLERIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. IMMOBILIÈRE 3F ALSACE – MAINTIEN DE GARANTIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
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SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (PREMIERE LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
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SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET DE L'EDITION D'ALSATIQUES
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- Date : 26/02/2010
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AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES
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CONVENTION ENTRE L’ASSOCIATION LES ATELIERS DE LA PISTE ACHILLE ZAVATTA ET LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN
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- Date : 26/02/2010
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SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRECIAL 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
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F012 - CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE A BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIERE DE POLITIQUES EUROPEENNES
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- Date : 26/02/2010
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